CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE

1. Préambule

Le présent site www.skywalls.fr est édité par la société SKYWALLSI au capital de 50.000 € dont le siège social est 38 AV de la fontaine du berger 77230 SAINT MARD , immatriculée au RCS de Meaux sous le numéro 921 034 260, numéro de téléphone (à saisir)., e-mail : contact@skywalls.fr , numéro TVA intracommunautaire : FR77921034260, dénommé ci-après « le vendeur », et toute personne physique ou morale souhaitant réaliser un achat via le site Internet dénommée ci-après « le client ». Les présentes CGV sont consultables sur le site www.skywalls.fr.

La SARL SKYWALLS, propose une prestation de loisirs autour de l’escalade. Elle est assurée au titre de la responsabilité civile auprès de la Compagnie LCL sous le numéro de police n° 493447.

2. Information précontractuelle

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de la commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations prévues à l’article L. 221-5 du code de la consommation. Il reconnait avoir pris connaissance des Conditions Générales d’utilisation.

3. Objet

Les présentes conditions générales de vente sont exclusivement applicables à la vente en ligne des services proposés par SKYWALLS sur le site www.skywalls.fr. Les conditions générales de vente sont rédigées ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site en langue française. Les conditions générales de vente sont mises à disposition du Client sur le site du vendeur où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par téléphone, courrier électronique et courrier postal.

L’acquisition d’un service implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente et des conditions générales d’utilisation. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SKYWALLS qui se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le client.

Si une/plusieurs stipulations des présentes conditions sont tenues pour non valides en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision définitive juridictionnelle, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

L'inapplication temporaire ou permanente d'une ou plusieurs clauses des conditions générales de vente par le vendeur professionnel ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des conditions générales de vente qui continuent à produire leurs effets.

4. Prestations et tarifs

Les services offerts sont ceux publiés sur le site internet.

Ces services sont offerts dans la limite des créneaux disponibles.

Chaque service est accompagné d’un descriptif établi par le vendeur.

Les prix figurant sur le site internet sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si des taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des prestations.

La SARL SKYWALLS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au client.

Selon les évènements, différents types de tarifs peuvent être proposés.

Toutes les commandes sont exclusivement payables en euros (€).

5. Commande

Conformément aux dispositions de l’article 1127-2 du Code Civil, le client dispose de la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et le cas échéant de corriger les erreurs avant de la confirmer en exprimant ainsi son acceptation. Pour finaliser la commande, le client doit prendre connaissances des présentes CGV et des CGU.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des prestations disponibles à la vente.

Toute modification de commande par le Client après confirmation de celle-ci est soumise à l’acceptation de la société SKYWALLS.

Les conditions générales de vente et d’utilisation sont opposables au client qui reconnait en avoir eu connaissance et les avoir acceptées, en cochant une case prévue à cet effet avant de finaliser la commande.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La validation finale de la commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique une confirmation de la commande récapitulant les achats effectués, le prix appliqué et les caractéristiques essentielles des prestations commandées.

Dans certains cas, notamment défaut de paiement ou autre problème sur le compte du Client, l’entreprise se réserve le droit de bloquer la commande jusqu'à la résolution du problème. Elle peut également refuser toute commande pour des motifs légitimes.

6. Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l’entreprise dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

7. Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande dans son intégralité pour tout achat via notre site internet.

Le paiement du prix ne peut être réalisé qu’au moyen d’une carte bancaire.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

Le Client garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui.

L’entreprise se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

Les paiements effectués par carte bancaire sur le site internet sont réalisés par le biais d’un système de paiement sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le compte bancaire du client sera débité du montant de la commande, dès la validation finale de la transaction.

En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le responsable du site au 06 68 79 74 40, ainsi que sa banque.

Conformément à l’article L. 121-17 du Code de la consommation, préalablement à la conclusion d'un contrat de vente ou de prestation de services, le professionnel s'assure du consentement exprès du consommateur pour tout paiement supplémentaire venant s'ajouter au prix de l'objet principal du contrat.

8. Modification ou annulation

Les prestations vendues ne peuvent être ni revendus, ni repris hors délai de rétractation.

• Droit de rétractation du consommateur

Le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour exercer son droit de rétractation conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation.

Ce délai court à compter de la conclusion du contrat.

Le droit de rétractation ne pourra pas être exercé si la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès de son droit de rétractation.

Le consommateur doit informer le vendeur de l’exercice de son droit de rétractation en envoyant avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours sa rétractation, dénuée d’ambiguïté et exprimant sa volonté de se rétracter par courrier à l’adresse suivante : SKYWALLS – 38 AV de la fontaine de berger 77230 SAINT MARD ou par courrier électronique à l’adresse contact@skywalls.fr.

En cas de transmission de la rétractation par courrier électronique, le vendeur enverra sans délai un accusé de réception de la rétractation sur un support durable.

Dans tous les cas, la charge de la preuve de l’exercice du droit de rétractation repose sur le client.

Le Vendeur procédera au remboursement de la prestation dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la rétractation.

• Annulation du fait du vendeur

Dans l’hypothèse où le vendeur est contraint d’annuler un élément essentiel de la prestation commandée par le client (exemple : date…), ce dernier dispose d’un droit de refuser la modification proposée et d’obtenir le remboursement intégral du prix des prestations commandées.

9. Responsabilité et force majeure

Le Vendeur est responsable de la bonne exécution des Prestations commandées dans les conditions édictées dans les présentes CGV.

Le Vendeur s’engage à exécuter les prestations avec tout le soin et la diligence requis à ce titre et notamment s’efforce de permettre l’accès permanent au Site sous réserve des opérations de maintenance curative ou préventive des fournisseurs d’accès internet, des cas de force majeure, des nécessaires mises à jour du Site et au titre desquels le Vendeur ne peut être tenue pour responsable.

Ainsi, le Vendeur décline toutefois toute responsabilité en cas de force majeure, en cas de dysfonctionnement technique du Site, notamment, toute panne de réseau ou de systèmes informatiques, de serveurs ou de fournisseurs, d’équipement informatique, tout échec d’envoi d’un email, de connexion à un compte ou de tous les autres Services fournis par le Vendeur suite à des problèmes techniques.

Par conséquent, le Vendeur ne peut garantir la disponibilité du Site et/ou des Services ni la fiabilité des transmissions, et n’engagera pas sa responsabilité en cas d’impossibilité d’accès temporaire aux Services pour les raisons susmentionnées.

Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages causés au système d’exploitation du client, que ce soit en raison d’une interruption des Services, d’une défaillance quelconque ou bien de toute forme de programmation informatique de nature à endommager ou détruire les fonctionnalités d’un ordinateur.

L’obligation du Vendeur porte exclusivement sur la mise à disposition des services proposés sur le Site. L’obligation du Vendeur est une obligation de moyen.

Le Vendeur est seul habilité à déterminer les conditions d’exploitation et de maintenance, en fonction de ses besoins et/ou contraintes et décide seul du calendrier d’ouverture et des horaires d’ouverture au public ; des services et attractions qu’il propose ainsi que de leurs conditions d’utilisation ; des tarifs et des modalités de vente des Prestations qu’il propose au public ; du programme de maintenance, de réparation, de réhabilitation, de rénovation de tout ou partie des équipements ; de la mise en œuvre des normes et règles concernant notamment la sécurité et la santé des personnes et des biens.

Le Vendeur peut, à sa seule discrétion, décider de fermer l’accès au public, aussi longtemps que nécessaire, notamment pour la réalisation de travaux nécessaires à la sécurité et à la protection des visiteurs, ou liés à la maintenance, réparation, rénovation, de tout ou partie des équipements ou encore en cas des mauvaises conditions météorologiques ou de cas de force majeure contraignant le Vendeur à la fermeture totale ou partielle, et en cas d’indisponibilité de personnel qualifié sur le site. La responsabilité du Vendeur ne saurait en aucun cas être engagée à l’égard des clients se présentant à l’entrée des centres, du fait des décisions prises par le Vendeur concernant les conditions d’exploitation et de maintenance.

Les obligations du Vendeur sont automatiquement suspendues sans que sa responsabilité ne puisse être engagée, en cas d’inexécution liée à un événement de force majeure ou de cas fortuits, tels que, et sans que cette liste soit exhaustive : intempérie, inondation, incendie, épidémie, attentat, impossibilité d’accès, décisions émanant d’autorités, grève ou lockout. Le Vendeur informera le client de la survenance d’un tel évènement par tout moyen. Dans ce cas, le Vendeur peut proposer au Client une autre date d’exécution des Prestations commandées et impactées par le cas de force majeure.

La responsabilité du Vendeur ne peut pas être engagé lors de l’exécution de la prestation dans les cas prévus par les conditions générales d’utilisation. La pratique de l’escalade implique un rôle actif du participant et l’exploitant n’est débiteur que d’une obligation de moyen pour assurer la sécurité des clients. Tout participant pratique en autonomie sous sa responsabilité pleine et entière. Il doit prendre toutes les précautions requises afin d’assurer sa propre sécurité ou celle de l’enfant mineur. En cas de non-respect des règles par le client ou l’enfant mineur, le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de l’entreprise ou sont utilisés avec l’autorisation des titulaires en particulier de Clip’n Climb. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site. Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur le Site sont la propriété exclusive de l’entreprise. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque de tout élément distinctif protégé par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

11. Protection des données à caractère personnel

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le responsable du traitement est le responsable légal de la société qui peut être contacté à l’adresse suivante : contact@skywalls.fr.

Le traitement informatisé des données personnelles recueillies a pour finalité la gestion des commandes. Les informations demandées ont un caractère obligatoire. A défaut de réponse, la commande éventuelle du client ne pourra pas être traitée.

• Données collectées

Les données collectées à caractère personnel sont les suivantes :

Ouverture de comptes – Lors de la création d’un compte de l’utilisateur, ses noms, prénoms, adresse électronique, et éventuellement date de naissance, numéro de téléphone, nom de société.

Paiement - Dans le cadre du paiement des prestations proposés sur le site, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l'utilisateur.

Cookies - Les cookies sont utilisés, dans le cadre de l'utilisation du site. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

• Utilisation des données personnelles

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du Site, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

- accès et utilisation du Site par l'utilisateur ;

- gestion du fonctionnement et optimisation du Site ;

- organisation des conditions d'utilisation des Services de paiement ;

- vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ;

- mise en œuvre d'une assistance utilisateurs ;

- prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;

- gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;

- envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'utilisateur.

• Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

- quand l'utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, le Site est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles il a passé des contrats ;

- quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;

- quand le Site recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

- si la loi l'exige, le Site peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le Site et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;

- si le Site est impliqué dans une opération de fusion, acquisition, cession d'actifs ou procédure de redressement judiciaire, le Vendeur pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

• Sécurité et confidentialité

Le Site met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu'internet n'est pas un environnement complètement sécurisé et le Site ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet.

• Mise en œuvre des droits des utilisateurs

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

- ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent en se connectant à leur compte et en configurant les paramètres de ce compte ;

- ils peuvent supprimer leur compte ;

- ils peuvent exercer leur droit d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, le Site peut demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en vérifier l'exactitude ;

- si les données à caractère personnel détenues par le Site sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;

- les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

L’utilisateur pourra exercer ses droits en écrivant un courrier postal à l’adresse suivante : SKYWALLS, 38 AV de la fontaine de berger 77230 SAINT MARD.

• Evolution de la présente clause

Le Site se réserve le droit d'apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, le Vendeur s'engage à publier la nouvelle version sur son site. Le Vendeur informera également les utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d'effet. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.

12. Réclamations

Toute réclamation afférente à la réservation des Prestations ou leur exécution doit être adressée au Service de Réclamation du Vendeur (SKYWALLS, 38 AV de la fontaine de berger 77230 SAINT MARD.) par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail à l’adresse contact@skywalls.fr.

13. Médiation

En cas d'échec de la demande de réclamation faite après du service clientèle ou en cas d'une absence de réponse dans ce service dans le délai de deux mois, le consommateur, bénéficiaire du service, peut soumettre le différend qui l'oppose à son contractant au médiateur de la Fédération professionnelle du e-commerce et de la vente à distance (60 rue la Boétie, 75008 Paris ; mediateurduecommerce@fevad.com) qui tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d'aboutir à une solution amiable.

14. Règlement des litiges

Les présentes conditions générales et conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige avec un professionnel, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Meaux, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.